IFRS 16Chapitre 7Leçon 2
Réévaluer l'obligation locative : taux révisé ou taux inchangé
Étape 1 / 7Objectifs d'apprentissage
Approfondir+1 approfondissement · +1 calcul · +1 écriture · +1 point d’attention
Après la date de début, les loyers attendus peuvent changer sans que le contrat soit renégocié : la durée change, une option d'achat devient certaine, un indice fait varier les loyers, une garantie de valeur résiduelle évolue. Le preneur réévalue alors l'obligation locative, avec un taux révisé ou inchangé selon l'événement, et porte l'écart sur le droit d'utilisation ; seule la part d'une baisse qui dépasse la valeur comptable de ce droit va en résultat.
25 minNon commencé
Objectifs d'apprentissage
- Reconnaître les quatre événements qui imposent de réévaluer l'obligation locative sans modification du contrat.
- Choisir le bon taux d'actualisation : taux révisé (durée, option d'achat) ou taux inchangé (garantie de valeur résiduelle, indice ou taux), avec l'exception des taux d'intérêt variables.
- Calculer la nouvelle obligation locative, l'ajustement du droit d'utilisation et l'éventuel excédent en résultat, puis passer l'écriture.
- Tirer les conséquences pour la suite : nouvel amortissement du droit d'utilisation et intérêts au nouveau taux.