IFRS 16Chapitre 10Leçon 1
Bailleur : location-financement ou location simple ?
Étape 1 / 7Objectifs d'apprentissage
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Contrairement au preneur, le bailleur garde deux modèles comptables. Tout dépend d'une question : le contrat transfère-t-il au preneur la quasi-totalité des risques et avantages inhérents à la propriété de l'actif ? La leçon présente les situations et indicateurs qui orientent la réponse, le moment du classement, le cas du terrain et de la construction, et la sous-location, classée par référence au droit d'utilisation.
30 minNon commencé
Objectifs d'apprentissage
- Expliquer le critère de classement d'un contrat chez le bailleur (transfert de la quasi-totalité des risques et avantages) et ce que recouvrent ces risques et avantages.
- Analyser un contrat à l'aide des situations et indicateurs de location-financement, en sachant qu'ils ne sont pas toujours concluants.
- Situer le classement dans le temps (date de passation, réexamen seulement en cas de modification).
- Classer séparément le terrain et la construction d'un même contrat.
- Classer une sous-location par référence au droit d'utilisation issu du contrat principal.