IFRS 16Chapitre 3Leçon 1
Un contrat contient-il une location ?
Étape 1 / 7Objectifs d'apprentissage
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Avant toute comptabilisation, il faut savoir si un contrat est, ou contient, une location : le client doit avoir le droit de contrôler l'utilisation d'un actif identifié pendant une période, moyennant une contrepartie. La leçon décompose ce test en trois questions (actif identifié, quasi-totalité des avantages économiques, droit de décider de l'utilisation) et montre où se trouvent les zones de jugement.
30 minNon commencé
Objectifs d'apprentissage
- Expliquer ce qu'est un contrat de location au sens d'IFRS 16 et quand cette appréciation est revue.
- Déterminer s'il existe un actif identifié (désignation, portion de capacité, droit de substitution du fournisseur).
- Apprécier si le client obtient la quasi-totalité des avantages économiques et décide de l'utilisation de l'actif.
- Appliquer un raisonnement en quatre questions et documenter les zones de jugement (décisions prédéterminées, actif conçu par le client).