IAS 12Chapitre 7Leçon 2
Le mode de recouvrement attendu : utiliser ou vendre ?
Étape 1 / 8Objectifs d'apprentissage
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L'impôt différé reflète la manière dont l'entité compte récupérer la valeur comptable de ses actifs. Lorsque la loi taxe différemment l'utilisation et la vente (taux, base fiscale ou les deux), on retient le taux et la base cohérents avec le mode attendu. Un terrain réévalué, non amortissable, est réputé récupéré par la vente. Un immeuble de placement à la juste valeur est présumé récupéré par la vente, sauf s'il est amortissable et détenu pour en consommer l'essentiel des avantages dans le temps.
22 minNon commencé
Objectifs d'apprentissage
- Déterminer le taux et la base fiscale cohérents avec le mode de recouvrement attendu.
- Calculer l'impôt différé d'un terrain réévalué et d'un immeuble de placement à la juste valeur selon la présomption de vente.
- Évaluer si la présomption de recouvrement par la vente est réfutée.