IAS 12Chapitre 11Leçon 1
La note d'impôt : composantes, soldes par nature, pertes non activées, éventualités
Étape 1 / 8Objectifs d'apprentissage
Approfondir+2 approfondissements · +1 point d’attention
La note d'impôt explique la charge et les soldes : principales composantes de la charge (exigible, différé, effets de taux, pertes antérieures utilisées, dépréciations d'actifs d'impôt différé…), impôt sur chaque composante d'OCI, soldes et variations d'impôt différé par type de différence, montants non comptabilisés (différences déductibles, pertes et crédits, différences liées aux participations), éléments probants des actifs qui dépendent de bénéfices futurs, et éventualités fiscales selon IAS 37.
22 minNon commencé
Objectifs d'apprentissage
- Identifier les composantes de la charge d'impôt et les informations à fournir par type de différence.
- Préparer la note d'impôt : composantes, soldes par nature, montants non comptabilisés, éventualités fiscales.
- Déterminer quand indiquer la nature des éléments probants d'un actif d'impôt différé et les jugements liés à une incertitude fiscale.