IAS 12Chapitre 12Leçon 2
IFRIC 23 (2) : mesurer l'incertitude, rester cohérent, réapprécier
Étape 1 / 9Objectifs d'apprentissage
Approfondir+3 approfondissements · +1 point d’attention
Lorsqu'il n'est pas probable que l'administration accepte un traitement, l'entité reflète l'incertitude par la méthode qui prévoit le mieux le dénouement : le montant le plus probable (issues binaires ou concentrées) ou la valeur attendue (issues dispersées). Elle retient des jugements cohérents pour l'impôt exigible et l'impôt différé. Elle réapprécie quand les faits changent ou qu'une information nouvelle apparaît (contrôle, nouvelle règle, prescription) ; l'effet est un changement d'estimation, IAS 10 tranchant pour les événements postérieurs à la clôture.
Objectifs d'apprentissage
- Calculer l'effet d'une incertitude selon le montant le plus probable et selon la valeur attendue.
- Choisir la méthode qui prévoit le mieux le dénouement (issues binaires ou dispersées).
- Comptabiliser l'incidence sur l'impôt exigible et différé de façon cohérente.
- Analyser l'effet d'une information nouvelle comme changement d'estimation, y compris après la clôture.