IAS 12Chapitre 8Leçon 2
L'impôt hors résultat : autres éléments du résultat global et capitaux propres
Étape 1 / 9Objectifs d'apprentissage
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Lorsqu'un élément est comptabilisé en OCI (réévaluation d'immobilisations, par exemple) ou directement en capitaux propres (ajustement d'ouverture après changement de méthode ou correction d'erreur, composante capitaux propres d'un instrument composé), l'impôt exigible et différé correspondant suit le même chemin, au cours de la même période ou plus tard. Un changement de taux sur une différence née en OCI va donc en OCI. Dans des circonstances exceptionnelles, une répartition raisonnable est admise. Une réévaluation fiscale ne va en OCI que si elle se rattache à une réévaluation comptable en OCI.
26 minNon commencé
Objectifs d'apprentissage
- Déterminer si l'impôt exigible ou différé d'un élément est comptabilisé en résultat, en OCI ou directement en capitaux propres.
- Comptabiliser l'impôt différé d'une réévaluation en OCI et celui d'un ajustement en capitaux propres.
- Imputer un changement de taux sur des différences nées en OCI et appliquer une répartition raisonnable dans les cas exceptionnels.
- Expliquer le traitement d'une réévaluation fiscale liée à une réévaluation comptable.