IAS 12Chapitre 9Leçon 1
L'impôt différé dans un regroupement d'entreprises
Étape 1 / 9Objectifs d'apprentissage
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Dans un regroupement, les actifs acquis et passifs repris sont comptabilisés à leur juste valeur sans ajustement fiscal équivalent : des différences temporelles naissent, et l'impôt différé correspondant fait partie du regroupement, ce qui modifie le goodwill. Le goodwill non déductible ne donne pas de passif. Si le regroupement rend recouvrables les pertes de l'acquéreur lui-même, l'actif est comptabilisé en résultat, hors regroupement. Les avantages fiscaux acquis comptabilisés plus tard réduisent le goodwill s'ils résultent, pendant la période d'évaluation, d'informations nouvelles sur des faits existants à l'acquisition ; sinon, ils vont en résultat.
Objectifs d'apprentissage
- Calculer l'impôt différé sur les ajustements de juste valeur d'un regroupement et son effet sur le goodwill.
- Distinguer l'actif d'impôt différé de l'acquéreur (hors regroupement) des avantages fiscaux acquis (dans le regroupement).
- Déterminer le traitement d'avantages fiscaux acquis comptabilisés après la date d'acquisition.