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IAS 12 Impôts sur le résultat — rédaction antérieure à IFRS 18Applicable aujourd’hui

Applicable aux exercices ouverts avant le 1 janvier 2027.

IAS 12Chapitre 11Leçon 2

Le rapprochement entre la charge d'impôt et le bénéfice comptable

Étape 1 / 8Objectifs d'apprentissage

Approfondir+2 approfondissements · +1 point d’attention

L'entité explique la relation entre sa charge d'impôt et son bénéfice comptable par un rapprochement numérique : entre la charge d'impôt et le produit du bénéfice comptable par le taux applicable (ou entre taux effectif moyen et taux applicable), en indiquant la base de calcul de ce taux et ses variations. Le taux applicable est celui qui informe le mieux, souvent le taux national du siège. Le rapprochement fait apparaître les facteurs inhabituels ou durables : produits exonérés, charges non déductibles, pertes non activées, taux étrangers, ajustements antérieurs.

24 minNon commencé

Objectifs d'apprentissage

  • Calculer l'impôt théorique au taux applicable et choisir ce taux de façon motivée.
  • Préparer le rapprochement numérique entre impôt théorique et charge d'impôt.
  • Analyser une relation inhabituelle entre charge d'impôt et bénéfice et en expliquer les facteurs.

Au programme de la leçon

Contenu pédagogique original : il paraphrase la norme sans la reproduire et ne remplace pas le texte officiel.

Sommaire — IAS 12 — Impôts sur le résultat

  1. 1 · Non commencéObjectif et champ d'application0 / 1 leçon
  2. 2 · Non commencéDéfinitions et base fiscale0 / 2 leçons
  3. 3 · Non commencéImpôt exigible0 / 1 leçon
  4. 4 · Non commencéComptabilisation de l'impôt différé : différences temporelles et exceptions0 / 4 leçons
  5. 5 · Non commencéActifs d'impôt différé : bénéfice imposable probable, pertes et réappréciation0 / 2 leçons
  6. 6 · Non commencéParticipations dans des filiales, entreprises associées et partenariats0 / 1 leçon
  7. 7 · Non commencéÉvaluation0 / 2 leçons
  8. 8 · Non commencéOù comptabiliser l'impôt : résultat, OCI, capitaux propres0 / 3 leçons
  9. 9 · Non commencéRegroupements d’entreprises et paiements fondés sur des actions0 / 2 leçons
  10. 10 · Non commencéPrésentation et compensation0 / 1 leçon
  11. 11 · Non commencéInformations à fournir et rapprochement du taux0 / 2 leçons
  12. 12 · Non commencéIncertitude relative aux traitements fiscaux (IFRIC 23)0 / 2 leçons
  13. 13 · Non commencéRéforme fiscale internationale : Pilier Deux0 / 1 leçon