IAS 12Chapitre 11Leçon 2
Le rapprochement entre la charge d'impôt et le bénéfice comptable
Étape 1 / 8Objectifs d'apprentissage
Approfondir+2 approfondissements · +1 point d’attention
L'entité explique la relation entre sa charge d'impôt et son bénéfice comptable par un rapprochement numérique : entre la charge d'impôt et le produit du bénéfice comptable par le taux applicable (ou entre taux effectif moyen et taux applicable), en indiquant la base de calcul de ce taux et ses variations. Le taux applicable est celui qui informe le mieux, souvent le taux national du siège. Le rapprochement fait apparaître les facteurs inhabituels ou durables : produits exonérés, charges non déductibles, pertes non activées, taux étrangers, ajustements antérieurs.
Objectifs d'apprentissage
- Calculer l'impôt théorique au taux applicable et choisir ce taux de façon motivée.
- Préparer le rapprochement numérique entre impôt théorique et charge d'impôt.
- Analyser une relation inhabituelle entre charge d'impôt et bénéfice et en expliquer les facteurs.