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IAS 12 Impôts sur le résultat — rédaction antérieure à IFRS 18Applicable aujourd’hui

Applicable aux exercices ouverts avant le 1 janvier 2027.

IAS 12Chapitre 8Leçon 1

Du bilan au compte de résultat : la charge d'impôt différé

Étape 1 / 9Objectifs d'apprentissage

Approfondir+1 approfondissement · +1 point d’attention

L'impôt suit l'opération qui l'a fait naître. Par défaut, l'impôt exigible et l'impôt différé passent en résultat, sauf s'ils proviennent d'un élément comptabilisé en OCI ou en capitaux propres, ou d'un regroupement d'entreprises. La charge d'impôt différé n'est donc pas toujours égale à la variation des soldes du bilan : il faut retirer la part qui va en OCI, en capitaux propres ou dans le goodwill. Un changement de taux, une réappréciation de recouvrabilité ou un changement de mode de recouvrement modifient les soldes sans changer les différences : leur effet va aussi en résultat, sauf pour les éléments antérieurement hors résultat.

22 minNon commencé

Objectifs d'apprentissage

  • Calculer la charge d'impôt différé de la période à partir des soldes d'ouverture et de clôture, hors montants en OCI, en capitaux propres ou en regroupement.
  • Comptabiliser la charge ou le produit d'impôt différé en résultat.
  • Identifier les variations d’impôt différé sans variation des différences temporelles (taux, recouvrabilité, mode de recouvrement).

Au programme de la leçon

Contenu pédagogique original : il paraphrase la norme sans la reproduire et ne remplace pas le texte officiel.

Sommaire — IAS 12 — Impôts sur le résultat

  1. 1 · Non commencéObjectif et champ d'application0 / 1 leçon
  2. 2 · Non commencéDéfinitions et base fiscale0 / 2 leçons
  3. 3 · Non commencéImpôt exigible0 / 1 leçon
  4. 4 · Non commencéComptabilisation de l'impôt différé : différences temporelles et exceptions0 / 4 leçons
  5. 5 · Non commencéActifs d'impôt différé : bénéfice imposable probable, pertes et réappréciation0 / 2 leçons
  6. 6 · Non commencéParticipations dans des filiales, entreprises associées et partenariats0 / 1 leçon
  7. 7 · Non commencéÉvaluation0 / 2 leçons
  8. 8 · Non commencéOù comptabiliser l'impôt : résultat, OCI, capitaux propres0 / 3 leçons
  9. 9 · Non commencéRegroupements d’entreprises et paiements fondés sur des actions0 / 2 leçons
  10. 10 · Non commencéPrésentation et compensation0 / 1 leçon
  11. 11 · Non commencéInformations à fournir et rapprochement du taux0 / 2 leçons
  12. 12 · Non commencéIncertitude relative aux traitements fiscaux (IFRIC 23)0 / 2 leçons
  13. 13 · Non commencéRéforme fiscale internationale : Pilier Deux0 / 1 leçon